Michel Brasier

De: Michel Brasier
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Au titre des entreprises moyennes et petites
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000019026012(source JORF)
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Brasier (Michel, Louis, Emile)
président délégué de la Confédération française des métiers d'art. Chevalier du 17 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-17"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
promotion
01 Janvier 199901/01/1999
De: Brasier (Michel, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
renouvellement
07 Mai 199507/05/1995
De: Brasier (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Brasier (Michel, Louis, Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991